Douane et déclarations
- DouaneLa DRM pas à pasBalance des stocks, sorties taxables et dépôt dans CIEL.
- DouaneDAE ou DSA : lequel utiliserSuspension ou droits acquittés, France, Union ou export.
- DouaneLa déclaration de récolteSuperficies, volumes, rendements : la déclaration dans VENDANGES.
- DouaneLa déclaration de stock au 31 juilletLes stocks au 31 juillet, à déposer avant le 10 septembre.
Appellation et qualité
- Appellation et qualitéLa déclaration de revendicationRevendiquer son appellation auprès de l'ODG, dans les délais.
- Appellation et qualitéLire le cahier des charges d'une AOCAire, encépagement, rendements, mentions : où regarder.
- Appellation et qualitéLa certification HVELes trois niveaux, les quatre thèmes, l'audit et la mention.
Vigne et traitements
- VigneLe registre phytosanitaireLes mentions obligatoires depuis 2026, et les délais.
- VigneCalculer son IFTLa méthode du guide du ministère, version 4.
- VigneLe cuivre en viticulture28 kg/ha sur sept ans : la règle et le compte.
- VigneLe BSV et les réseaux DRAAFLire le bulletin de santé du végétal de sa région.
Cave et étiquette
Administration
- AdministrationContrats vendanges et TESAEmbaucher pour les vendanges : contrat, déclaration, registre.
- AdministrationPréparer un contrôleLes documents à tenir prêts, administration par administration.
- AdministrationFacturation électronique 2026-2027Recevoir, émettre, e-reporting : les dates et les cas d'un domaine.
Ces guides résument la réglementation à la date indiquée sur chacun. Ils ne remplacent ni les textes officiels, ni l'avis de votre conseiller, de votre bureau de douane ou de votre organisme de défense et de gestion. Une erreur, un texte qui a changé ? Écrivez à contact@bacchus-agent.com.