Dernière mise à jour : 26 octobre 2026
Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site accessible à l'adresse bacchus-agent.com (ci-après « le Site ») est édité par :
- Dénomination
- Monsieur Boris PEUTEVYNCK
- Nom commercial
- Bacchus Agent
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN
- 919 401 570
- SIRET (siège)
- 919 401 570 00024
- TVA intracommunautaire
- FR22 919 401 570
- Code APE / NAF
- 7022Z, conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Siège
- Route de Terrefort, 24520 Saint-Sauveur, France
- Courriel
- contact@bacchus-agent.com
L'entrepreneur individuel est immatriculé au Registre national des entreprises (RNE). Conformément à l'article L. 526-22 du Code de commerce, son patrimoine professionnel est distinct de son patrimoine personnel.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Boris Peutevynck, en sa qualité d'éditeur du Site.
3. Hébergeur
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
L'application Bacchus (app.bacchus-agent.com), sa base de données et ses sauvegardes sont hébergées en France par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (ovhcloud.com).
Les données transmises par le formulaire de préinscription, proposé avant l'ouverture des inscriptions, sont enregistrées dans une base de données hébergée dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne) par Supabase Inc. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
4. Objet du Site
Le Site présente Bacchus, un agent d'intelligence artificielle destiné aux professionnels de la vigne et du vin. Les inscriptions sont ouvertes : le compte se crée dans l'application, sur app.bacchus-agent.com, gratuitement jusqu'au 31 décembre 2026, et son usage est encadré par les conditions d'utilisation.
Les fonctionnalités décrites sont présentées à titre indicatif. Elles peuvent évoluer avec les versions de l'application. Les écrans et exemples affichés sur le Site sont des illustrations.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site, notamment les textes, la mise en page, les illustrations, les gravures, le logo et le code, est protégé par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
Les polices de caractères utilisées sont diffusées sous licence libre (SIL Open Font License).
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, des omissions ou d'une indisponibilité du Site.
Les informations publiées sur le Site ne constituent ni un conseil juridique, fiscal, douanier ou comptable, ni un conseil à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques. Bacchus a vocation à assister le professionnel, qui reste seul responsable de ses décisions et de ses déclarations.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est décrit dans la politique de confidentialité.
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